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R.C.A.1V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 89
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Texte intégral
89.(Abrogé : 2021, R.V.Q. 2572, a. 109.).
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 89; 2021, R.V.Q. 2572, a. 109.
89.L’enlèvement des branches d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 26.
L’enlèvement des brindilles d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 26.
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 89.
89.L’enlèvement des branches d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 26.
L’enlèvement des brindilles d’un immeuble résidentiel se fait de porte en porte, selon l’horaire prévu à l’article 26.
2011, R.C.A.1V.Q. 3, a. 89.
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